compte-rendu des conseils municipaux

Compte rendu du Conseil Municipal du 6 novembre 2014

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 6 NOVEMBRE 2014 Aménagement du grenier de l’ancien presbytère en logement. L’espace situé dans les combles de l’ancien presbytère appartenant à la commune est vacant et lors d’une précédente réunion du conseil municipal une commission...

Lire la suite

Compte rendu rèunion conseil municipal du 5 août 2014

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 5 AOÛT 2014 Achat de terrain par la commune. Monsieur le Maire donne lecture de la réponse de Madame Lucienne MASSIP (et consorts) à sa proposition d’achat de terrain aux abords du cimetière. Il s’agit de deux parcelles cadastrées...

Lire la suite

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2014

Publié le par Christian Seneclauze

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 22 mai 2014

CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MAI 2014 Demande de certificat d’urbanisme pour la construction d’un éco hameau intergénérationnel . Monsieur le Maire présente une demande de certificat d’urbanisme opérationnel pour le projet de construction d’un éco hameau intergénérationnel...

Lire la suite

Compte-rendu du conseil municipal du 28 mars 2014

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2014 INSTALLATION DU CONSEIL MUNICIPAL ET ELECTION D’UN MAIRE ET DE DEUX ADJOINTS L’an deux mille quatorze et le vingt huit mars à 21 heures, les membres du conseil municipal de la commune de MONTBRUN-BOCAGE, proclamés élus...

Lire la suite

Compte rendu réunion conseil municipal 10 mars 2014

Publié le par Christian Senelauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 MARS 2014 VOTE DU COMPTE DE GESTION ET DU COMPTE ADMINISTRATIF 2013 . Le Conseil Municipal déclare que le compte de gestion dressé pour l’exercice 2013 par le receveur, visé et certifié conforme par l’ordonnateur, n’appelle ni...

Lire la suite

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

Publié le par Montbrun-Bocage

CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2014 Dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014. Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’article L1612-1 du code général des collectivités territoriales autorise une commune à engager,...

Lire la suite

<< < 1 2 3 4 5 6 7 > >>