compte-rendu des conseils municipaux

Compte rendu du Conseil Municipal du 18 octobre 2016

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 OCTOBRE 2016 I – Informations sur le projet de Plan Local d’Urbanisme. Dans la perspective d’élaborer un P.L.U. Monsieur le Maire et 2 conseillers municipaux ont rencontré des professionnels spécialisés de la Direction Départementale...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2016

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DE RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 16 JUIN 2016 Avis sur le projet S23 de fusion du Syndicat Intercommunal d'Action Sociale en milieu rural du Carbonnais, (SIASCAR), du SIVOM des plaines et coteaux du Volvestre et du SIVOM de Montesquieu-Volvestre....

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Compte rendu du Conseil Municipal du 12 mai 2016

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MAI 2016 Forêt communale – coupes de bois. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal des propositions de l’ONF concernant l’assiette des coupes de la forêt communale pour l’exercice 216. L’ONF préconise l’inscription des coupes...

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Compte rendu du Conseil Municipal du 12 avril 2016

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 12 AVRIL 2016 Compte administratif 2015. Le Conseil Municipal, sous la présidence de Mme BERET, adjointe au maire, examine les résultats de l’exercice 2015, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives...

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Compte rendu Conseil Municipal du 14 mars 2016

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2016 1 – Travaux aux ateliers municipaux : choix d’un architecte. Monsieur Alexander BÜGEL, charge lors de la dernière séance du conseil municipal de présenter un projet pour la construction d’un garage, nous fait part de...

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CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FEVRIER 2016

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 16 FÉVRIER 2016 1 – Personnel communal : création d’un poste à durée indéterminée au Centre de Loisirs Le contrat à durée déterminée de Mme Gwenaëlle PAREDES prendra fin le 29/02/2016. Le conseil municipal doit se prononcer sur le...

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Compte rendu du Conseil Municipal du 15 décembre 2015

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 15 DÉCEMBRE 2015 Mise aux normes de sécurité d’accessibilité et rénovation du groupe scolaire communal et construction d’un réfectoire – Demande de subvention auprès de l’Etat au titre de la Dotation d’équipement des Territoires Ruraux...

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Compte rendu du Conseil Municipal du 18 novembre 2015

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 18 NOVEMBRE 2015 1- Dissolution du CCAS. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’article 79 de la loi NOTRé a supprimé l’obligation légale pour les communes de moins de 1500 habitants de disposer d’un CCAS. Cette mesure...

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