compte-rendu des conseils municipaux

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 20 SEPTEMBRE 2017 1 – Mise en sécurité et accessibilité aux abords de l’école - ralentisseurs Monsieur Le Maire informe l’assemblée du projet d’aménagement sur le RD 74, devant l’école. Ce projet a pour objectif principal la mise...

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CONSEIL MUNINICPAL DU 10 AVRIL 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 10 AVRIL 2017 1 - Vote du compte administratif 2016. Le Conseil Municipal, sous la présidence de Mme BERET, adjointe au maire, examine le compte administratif de l’exercice 2016, après s’être fait présenter le budget primitif et les...

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Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2017 1 - Fixation du droit de place du marché hebdomadaire pour les exposants. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la délibération en date du 25 janvier 2017 décidant la reprise par la commune de...

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Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2017 I - Transfert de la compétence « urbanisme » prévu au titre de l’article 136 de la Loi n°2014-366 du 24 mars 2014 dite Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) Monsieur le Maire présente les conditions...

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Compte rendu du Conseil Municipal du 17 novembre 2016

Publié le par Christian Seneclauze

REUNION DU 17 NOVEMBRE 2016 ERRATUM. Modification de l’alinéa « c – questions diverses » de la précédente réunion. Afin de traduire fidèlement les décisions du Conseil Municipal concernant le projet d’éco-quartier, il convient de remplacer le paragraphe...

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