65 articles avec compte-rendu des conseils municipaux

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 12 DECEMBRE 2019

1 - Approbation de la carte communale Monsieur le Maire informe que le dossier d’étude de la carte communale est désormais achevé et a été adressé à la DDTE, il est maintenant en attente de l’approbation par la préfecture et dont le délai maximum est...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Objet : Achat du Pont de MONTFA Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le pont dit de MONTAUT sur la voie communale numéro 5 qui part de la RD 114 jusqu’au hameau de MONTAUT, est situé sur des propriétés privées sur la commune de MONTFA....

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOUT 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Délibération travaux rénovation du SDEGH Le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune du 13/06/2019 concernant la rénovation du coffret de commande d'éclairage public P10 "BARTHE", le SDEHG a réalisé l’étude de l’opération...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019 1 – Convention de mise à disposition de services pour travaux de voirie avec la Communauté de Communes du Volvestre Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la Communauté de Communes du Volvestre...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019 1 – Objet : OPPOSITION AU TRANSFERT OBLIGATOIRE DES COMPETENCES EAU POTABLE AU 1 ER JANVIER 2020 Vu la loi n° 2015-991 du7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, et notamment...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 15 MAI 2019

1 – Objet : Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé Considérant que les inquiétudes et colères exprimées dans le pays ces dernières semaines illustrent à nouveau un sentiment de fractures territoriales et...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2018

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Objet : délibération sur les travaux de prévention et de réfection d’éléments de l’église et de la sacristie de MONTBRUN-BOCAGE Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que lors d’une forte averse qui s’est déroulé au début de l’été, des fuites...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2018

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2018 1 - Objet : Achat de terrain Le Maire de la commune -expose au Conseil Municipal la possibilité et l’intérêt pour la commune de concrétiser certaines transactions immobilières par actes administratifs....

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2018

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 JUIN 2018 1 - OBJET : Création d’un poste d’adjoint technique territorial à temps complet échelle C1 Considérant la nécessité de renforcer l’équipe des services techniques pour l’entretien des bâtiments et des espaces verts de...

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