COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Approbation de la carte communale Monsieur le Maire rappelle que le 6 novembre dernier rendez-vous était pris chez le notaire afin de conclure l’achat par la mairie des terrains de Monsieur Frédéric SOUQUE. Il s’avère que la SAFER aurait dû être consultée...

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RAPPORT APPROBATION CARTE COMMUNALE

Publié le par Christian Seneclauze

SOMMAIRE RAPPORT DE PRESENTATION REGLEMENT GRAPHIQUE ENTETE ANNEXES AEP ARRETE PREFECTORAL D'APPROBATION NOTE DE PRESENTATION ANNEXES NOTE PRESENTATION ANNEXE T5 APPROUVE PPRS MONTBRUN-BOCAGE REGLEMENT PPRS LISTE DES PIECES SUPPLEMENTAIRES ZONAGE 1 Z...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 17 OCTOBRE 2019

1 - Objet : Petits travaux urgent du SDEHG Le Maire informe le conseil municipal qu’afin de pouvoir réaliser sous les meilleurs délais des petits travaux inopinés relevant de la compétence du SDEHG, il est proposé de voter une enveloppe annuelle financière...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Objet : Achat du Pont de MONTFA Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le pont dit de MONTAUT sur la voie communale numéro 5 qui part de la RD 114 jusqu’au hameau de MONTAUT, est situé sur des propriétés privées sur la commune de MONTFA....

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Centre de santé du Moulin de Bouydou

Publié le par Christian Seneclauze

Monsieur Mickaël Nuskoski ayant arrêté son activité au centre de santé de Bouydou, son cabinet sera probablement ouvert à différents thérapeutes dont le docteur Françoise Bordes qui exerceraient selon un planning qui reste à établir.. Nous vous rappelons...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 AOUT 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Délibération travaux rénovation du SDEGH Le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune du 13/06/2019 concernant la rénovation du coffret de commande d'éclairage public P10 "BARTHE", le SDEHG a réalisé l’étude de l’opération...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019 1 – Convention de mise à disposition de services pour travaux de voirie avec la Communauté de Communes du Volvestre Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la Communauté de Communes du Volvestre...

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