COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 FEVRIER 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 –Délibération sur le transfert des compétences « eau » et assainissement à la communauté de communes du Volvestre Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que la loi du 07 août 2015 dite « loi NOTRe » prévoyait le transfert obligatoire aux communautés...

Lire la suite

CARTE COMMUNALE

Publié le par Christian Seneclauze

CARTE COMMUNALE

Suite aux remarques de la Chambre d'agriculture et de la DDT, nous avons un peu modifié le projet de la carte communale et réduit un peu la surface constructible. Nous rentrons dans la dernière phase de l'élaboration de la carte communale. Les différentes...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 –Délibération de principe et lettre d’engagement 2019 compétence du SDEHG Le Maire informe le conseil municipal qu’afin de pouvoir réaliser sous les meilleurs délais des petits travaux inopinés relevant de la compétence du SDEHG, il est proposé de voter...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 DECEMBRE 2018

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Objet : délibération sur les travaux de prévention et de réfection d’éléments de l’église et de la sacristie de MONTBRUN-BOCAGE Monsieur le Maire signale au Conseil Municipal que lors d’une forte averse qui s’est déroulé au début de l’été, des fuites...

Lire la suite

Cadeaux de Noël - Livre Nous en Noir et Blanc

Publié le par Christian Seneclauze

Une idée de cadeau de Noël! Des exemplaires du livre Nous en Noir et Blanc sont disponibles à la Mairie. Si vous n'êtes présent que les fins de semaine, il est possible de vous les livrer sur la commune. N'hésitez pas à nous contacter à la Mairie au 05...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2018

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 OCTOBRE 2018 1 - Objet : Achat de terrain Le Maire de la commune -expose au Conseil Municipal la possibilité et l’intérêt pour la commune de concrétiser certaines transactions immobilières par actes administratifs....

Lire la suite

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 > >>