Élections municipales du 15 Mars 2020

Publié le par Christian Seneclauze

Élections municipales du 15 Mars 2020 Inscrits 360 Exprimés 217 3 votes blancs 1vote nul Abstention : 39.72% Participation : 60.28% Alain BAGGIO : élu 94.36 % 201 votes Myriam AMIOT : élue 92.48 % 197 votes Dominique DUCLOZ : élue 92.48 % 197 votes Claude...

Lire la suite

ELECTIONS MUNICIPALES DES 15 ET 22 MARS 2020

Publié le par Christian Seneclauze

Pour les nouveaux inscrits, les cartes d'électeurs seront distribuées le jours du vote. Le bureau de vote sera ouvert de 8h à 18h à la salle polyvalente. En raison de l'épidémie de Coronavirus, merci de respecter les gestes barrières (pas de serrages...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2020

Publié le par Christian Seneclauze

1 –Révision des loyers des logements communaux Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que L’article 9 de la loi n° 2008-111 du 8 février pour le pouvoir d’achat a modifié l’indice de référence des loyers créé par l’article 35 de la loi 2005-841...

Lire la suite

QUESTIONNAIRE CONSOMMATION D'ENERGIE

Publié le par Christian Seneclauze

Dans la lignée du Plan Climat et Région à Energie Positive initié par le Pays Sud Toulousain et la Région Occitanie, voilà environs 1 mois vous avez reçu, dans vos boites au lettres, un questionnaire sur vos habitudes de consommation d'énergie et ce en...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 DECEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 12 DECEMBRE 2019

1 - Approbation de la carte communale Monsieur le Maire informe que le dossier d’étude de la carte communale est désormais achevé et a été adressé à la DDTE, il est maintenant en attente de l’approbation par la préfecture et dont le délai maximum est...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 NOVEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Approbation de la carte communale Monsieur le Maire rappelle que le 6 novembre dernier rendez-vous était pris chez le notaire afin de conclure l’achat par la mairie des terrains de Monsieur Frédéric SOUQUE. Il s’avère que la SAFER aurait dû être consultée...

Lire la suite

RAPPORT APPROBATION CARTE COMMUNALE

Publié le par Christian Seneclauze

SOMMAIRE RAPPORT DE PRESENTATION REGLEMENT GRAPHIQUE ENTETE ANNEXES AEP ARRETE PREFECTORAL D'APPROBATION NOTE DE PRESENTATION ANNEXES NOTE PRESENTATION ANNEXE T5 APPROUVE PPRS MONTBRUN-BOCAGE REGLEMENT PPRS LISTE DES PIECES SUPPLEMENTAIRES ZONAGE 1 Z...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 17 OCTOBRE 2019

1 - Objet : Petits travaux urgent du SDEHG Le Maire informe le conseil municipal qu’afin de pouvoir réaliser sous les meilleurs délais des petits travaux inopinés relevant de la compétence du SDEHG, il est proposé de voter une enveloppe annuelle financière...

Lire la suite

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 SEPTEMBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 - Objet : Achat du Pont de MONTFA Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que le pont dit de MONTAUT sur la voie communale numéro 5 qui part de la RD 114 jusqu’au hameau de MONTAUT, est situé sur des propriétés privées sur la commune de MONTFA....

Lire la suite

<< < 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 20 > >>