Réunion du Conseil Municipal le 22 mars 2017

Publié le par Christian Seneclauze

Le Conseil Municipal de la commune de MONTBRUN-BOCAGE se réunira en séance ordinaire le 22 mars 2017 à 21 heures. ORDRE DU JOUR : 1 - Mise à jour du tableau de classement des voies communales.2 - Élaboration de la carte communale.3 - Achat d'un véhicule...

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Compte rendu du conseil municipal du 21 février 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 21 FEVRIER 2017 1 - Fixation du droit de place du marché hebdomadaire pour les exposants. Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que suite à la délibération en date du 25 janvier 2017 décidant la reprise par la commune de...

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Compte-rendu de réunion du Conseil Municipal du 25 janvier 2017

Publié le par Christian Seneclauze

CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JANVIER 2017 I - Transfert de la compétence « urbanisme » prévu au titre de l’article 136 de la Loi n°2014-366 du 24 mars 2014 dite Loi pour l’accès au logement et un urbanisme rénové (ALUR) Monsieur le Maire présente les conditions...

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