COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 JUILLET 2019 1 – Convention de mise à disposition de services pour travaux de voirie avec la Communauté de Communes du Volvestre Monsieur le Maire rappelle au conseil municipal que la Communauté de Communes du Volvestre...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2019 1 – Objet : OPPOSITION AU TRANSFERT OBLIGATOIRE DES COMPETENCES EAU POTABLE AU 1 ER JANVIER 2020 Vu la loi n° 2015-991 du7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République, et notamment...

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AVIS D'ENQUETE PUBLIQUE CARTE COMMUNALE

Publié le par Christian Seneclauze

Une enquête publique dont vous pouvez voir l'avis ci- dessous est programmé concernant la carte communale. Vous pouvez -prendre connaissance de l'ensemble du dossier en cliquant sur le lien ENQUETE PUBLIQUE CARTE COMMUNALE. Vous pouvez également consulter...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 15 MAI 2019

1 – Objet : Vœu relatif aux principes et valeurs devant guider les évolutions du système de santé Considérant que les inquiétudes et colères exprimées dans le pays ces dernières semaines illustrent à nouveau un sentiment de fractures territoriales et...

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RÉSULTAT DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DU 26 MAI 2019

Publié le par Christian Seneclauze

RÉSULTAT DES ÉLECTIONS EUROPÉENNES DU 26 MAI 2019 Inscrits 368 Votants 202 54,89 % Abstention 166 45,11 % Exprimés 190 51,63 % Votes blancs 1,98 % 4 votes Votes nuls 3,96 % 8 votes JADOT Yannick EELV Europe Ecologie - Les Verts 26.32 % 50 votes AUBRY...

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ELECTIONS EUROPEENNES DU 26 MAI 2019

Publié le par Christian Seneclauze

LES ÉLECTIONS EUROPÉENNES AURONT LIEU LE 26 MAI 2019 A LA SALLE POLYVALENTE Dans les communes de moins de 1000 habitants, il n'est pas nécessaire de présenter une pièce d'identité. Les cartes électorales seront remises le jour du scrutin pour ceux qui...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 11 AVRIL 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL  DU 11 AVRIL 2019

1 – Objet : Vote du compte administratif 2018 Le Conseil Municipal, sous la présidence de Mme BERET, adjointe au maire, examine le compte administratif de l’année 2018, après s’être fait présenter le budget primitif et les décisions modificatives de l’exercice...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 MARS 2019

Publié le par Christian Seneclauze

1 – Objet : Occupation du domaine public L’association de pêche de Montbrun Bocage souhaite organiser un vide grenier sur le Champ de Mars. Toute occupation du domaine public donne droit à redevance. Il convient donc de fixer un prix pour cette occupation....

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