COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

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CONSEIL MUNICIPAL DU 30 JANVIER 2014 Dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif 2014. Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que l’article L1612-1 du code général des collectivités territoriales autorise une commune à engager,...

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PROJET D' ARTOTHEQUE(Prêt de tableaux)

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PROJET D' ARTOTHEQUE Un projet d' artothèque est en cours à Montbrun dans les locaux de la mairie Il repose sur le même principe qu' une bibliothèque, le prêt , mais ici de tableaux, eventuellement de photographies d'art. Le fond serait constitué d' œuvres...

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Compte rendu du conseil municipal du 10 décembre 2013

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CONSEIL MUNICIPAL DU 10 DECEMBRE 2013 Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du personnel communal. Le Maire informe l’Assemblée que, depuis 1992, le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Haute-Garonne (CDG31) propose...

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COMPTE - RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2013

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CONSEIL MUNICIPAL DU 25 SEPTEMBRE 2013 APPROBATION DU PROJET DE P.L.H. DU VOLVESTRE Monsieur le Maire rappelle au Conseil municipal que par délibération en date du 21 avril 2011 le Conseil communautaire avait décidé d’élaborer un nouveau programme local...

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Compte rendu du Conseil municipal du 20 août 2013

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Compte rendu du Conseil municipal du 20 août 2013 Inondations de juin 2013 – aide financière aux communes sinistrées. Au mois de juin 2013 de nombreuses communes du sud du département de la Haute-Garonne ont subi d’importants dégâts suite aux inondations....

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Compte rendu du conseil municipal du 21 mai

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2013 Redevance d’occupation du domaine public routier et non routier communal due par les opérateurs de communications électroniques. Vu le Code général des collectivités territoriales et notamment l’article L.2541-12,...

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Compte rendu du conseil municipal du 19 mars 2013

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REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 MARS 2013 VOTE DU COMPTE ADMINISTRATIF ET DU COMPTE DE GESTION 2012. Le Conseil Municipal, après avoir examiné le compte administratif, statuant sur l'affectation du résultat de fonctionnement de l'exercice, constatant...

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Budget municipal de Montbrun-Bocage en 2011

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Budget municipal de Montbrun-Bocage en 2011

Budget municipal de Montbrun-Bocage en 2011 Tableaux portant sur les 11 dernières années Quelques précisions - Les résultats comptables concernant l'année 2012 sont pratiquement identiques à l'année 2011. - Sur le deuxiéme tableau, la hausse pour 2007...

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Edifices destinées au culte (Loi 1905) Chapelle de Montaut

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EDIFICES DESTINÉES AU CULTE Suite aux travaux exécutés sur la chapelle de Montaut par décision du Conseil Municipal, des Montbrunais se demandent pourquoi la commune entretient des édifices religieux alors que le principe de laïcité est inscrit dans la...

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