RAPPORT APPROBATION CARTE COMMUNALE

Publié le par Christian Seneclauze

SOMMAIRE RAPPORT DE PRESENTATION REGLEMENT GRAPHIQUE ENTETE ANNEXES AEP ARRETE PREFECTORAL D'APPROBATION NOTE DE PRESENTATION ANNEXES NOTE PRESENTATION ANNEXE T5 APPROUVE PPRS MONTBRUN-BOCAGE REGLEMENT PPRS LISTE DES PIECES SUPPLEMENTAIRES ZONAGE 1 Z...

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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

Publié le par Christian Seneclauze

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 17 OCTOBRE 2019

1 - Objet : Petits travaux urgent du SDEHG Le Maire informe le conseil municipal qu’afin de pouvoir réaliser sous les meilleurs délais des petits travaux inopinés relevant de la compétence du SDEHG, il est proposé de voter une enveloppe annuelle financière...

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