COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 02 MARS 2021

Publié le par Christian Seneclauze

 

RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

SÉANCE DU 2 MARS 2021

ORDRE DU JOUR

  • Présentation du budget : prévu/réalisé 2019-2020 ;
  • Délibération Vote des taux des taxes directes locales pour 2021
  • Délibération sur le tableau de classement des voies communales ;
  • Délibération sur le tableau de classement des chemins ruraux ;
  • Point sur les chemins de randonnées ;
  • Point sur l’Espace des Rencontres ;
  • Point sur le lotissement de l’Acamp ;
  • Organisation Fête du Vélo ;
  • Questions diverses.

Au début de la réunion, il a été soulevé le problème des comptes-rendus des réunions du conseil municipal qui n’apparaissent pas sur le blog de la commune. Depuis bientôt un an, Monsieur le Maire et les conseillers municipaux ont consacré une bonne partie de leur temps au projet de l’Espace des Rencontres. La préparation du recensement finalement annulé la veille de son commencement et les problèmes récurrents avec les opérateurs téléphoniques nous privant d’internet nous ont obligés à accorder la priorité à certaines actions aux dépens d’autres.

La rédaction de ces comptes-rendus demande beaucoup d’attention car, outre les informations qu’ils contiennent à l’intention des habitants, ils sont la mémoire notamment juridique de la gouvernance de la commune. La surcharge de travail mentionnée ci-dessus, n’a pas permis de rédiger et corriger ces comptes-rendus en temps voulu. Nous nous en excusons. A partir de ce mois-ci, tous les comptes-rendus seront publiés.

 

 

 

 

 

Objet : Vote des taux des taxes directes locales pour 2021

Sur proposition de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas augmenter les taux d’imposition des quatre taxes directes locales pour l’année 2021.

Mais il convient de rebaser le taux communal de Taxe Foncière sur les Propriétés Bâties (TFPB) de référence pour 2021 (art 1640€ du Code des Impôts (CGI).

Le taux TFPB départemental est transféré sur la TFPB de la commune soit 11.19% (taux communal 2020) augmenté de la TFPB départementale 21.90%.

Total de la TFPB communale 33.09%.

Le taux de la Taxe d’habitation pour les résidences secondaires reste inchangé, ainsi que la TFPNB et la CFE.

- taxe d’habitation 20.08 %

- taxe foncière (bâti) 33.09 %

- taxe foncière (non bâti) 51.47 %

- cotisation foncière des entreprises 22.09 %

 

Après discussion, le Conseil Municipal, décide à l’unanimité d’adopter cette proposition.

Voies communales

La mairie précise que nous avons rajouté deux voies : le caminót de Totis, et la route de las Planos. La commune comptabilise 33 280 m de voies communales, et avec les rues et les places, elle arrive à un total de 36897 m.

Chemins ruraux

Trois nouveaux chemins se sont ouverts à la randonnée, le chemin de Magoubert, le chemin de Gamas et le chemin de Pélissier, ce dernier permettant de se rendre aux chambrettes et de faire une boucle par le chemin du bout de la forêt. Notre commune est riche de 25 km de chemins de randonnées.

Point sur les chemins de randonnées

La plupart de nos chemins de randonnées sont ouverts. Nos employés municipaux sont en train de poser les panneaux indicatifs. L’étape suivante sera de les baliser. A l’issue de ce balisage, les cartes recensant ces chemins seront publiées sur le blog et une version papier sera disponible en mairie.

 La Communauté de Communes prépare un topoguide des différents chemins de randonnées. Elle demande qu’un point d’eau et des toilettes soient disponibles au départ des chemins de randonnées. Nos randonneurs peuvent avoir accès à ces services sur le Champ de Mars. Cette exigence de la Communauté de Communes du Volvestre limite l’inscription. Seul le chemin de Montaut et ses retours répondent à ces exigences pour l’inscription sur le guide de la Communauté de Communes. Libre aux randonneurs d’emprunter les autres chemins de la commune.

Une équipe constituée d’élus et de marcheurs propose de consacrer un jour par mois à l’entretien des chemins de randonnée. Cette équipe est ouverte à toute personne intéressée.

Point sur l’Espace des Rencontres

L’Architecte des Bâtiments de France a demandé que, pour l’épicerie et les logements du béguinage, une toiture tuile remplace la toiture bac acier. Elle désire également pour les deux résidences senior, un changement de l’orientation du faîtage qui devra se positionner nord-sud, ainsi que le remplacement du bardage en bois des façades par un enduit.

Le 11 mars, le comité de pilotage  a une réunion avec les architectes qui viennent présenter une proposition d’avant-projet détaillé.

Notre sapinière communale devrait pouvoir nous fournir, à partir de nos Douglas, les 35 m2 de bardage dont nous avons besoin pour notre projet. Les arbres doivent être impérativement abattus ce mois-ci.

Point sur le lotissement de l’Acamp

L’Acamp est le nom donné au lotissement de 5 maisons à côté du stade en face de l’ »Espace des Rencontres ». Ce nom signifie la réunion en occitan en accord avec la dénomination « Espace des Rencontres »

L’Architecte des Bâtiments de France a demandé la création d’une placette de 200 à 300 m2 qui se situerait à peu près en face de la route qui traverse l’Espace des Rencontres. Cette placette serait agrémentée d’un petit cheminement, bordé par des sculptures du symposium.

Organisation Fête du Vélo

Des collectifs d’institutions du monde du vélo, dont l’association Vélo et Territoires, organisent au mois de mai 2021, différentes activités afin de promouvoir la pratique du vélo. Des événements cyclables, pédagogiques et populaires auront lieu sur tout le territoire et concernent tout public, adultes et enfants.

Questions diverses

- Les conseillers départementaux de notre canton, souhaitent rencontrer le conseil municipal. Ils proposent de venir, pendant environ un quart d’heure, au début de la prochaine réunion du conseil pour discuter avec les conseillers municipaux.

- Le Groupe Transition, qui s'est donné pour mission d'informer la population sur les économies d'énergies et les productions alternatives, désire placer un panneau d’affichage à côté de l’épicerie provisoire dans l’alignement de la façade pour une plus grande lisibilité.

- Le panneau en céramique grâce auquel nous pouvions prendre connaissance des adresses des producteurs et artisans locaux, fabriqué il y a très longtemps par Pascale Châtelin, posé sur le mur de la buvette, a été enlevé afin de mettre à l’abri le compteur électrique pour le marché. Malheureusement, ce panneau, extrêmement vieux, s’est brisé au démontage. Le Maire précise que toutes les adresses mentionnées sur ce tableau sauf une, étaient devenues obsolètes et il n’était pas rare que des touristes soient induits en erreur et viennent se plaindre à la mairie. Un conseiller municipal a proposé de réfléchir à la réalisation d’un tableau décoratif indiquant les chemins de randonnées de la commune. Outre que ces chemins n’ont pas vocation à être modifiés, le mur de la buvette du Champ de Mars est idéalement situé car c’est le départ de nombreuses randonnées.

 

 

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