COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 FÉVRIER 2020

Publié le par Christian Seneclauze

 

 

1 –Révision des loyers des logements communaux

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que L’article 9 de la loi n° 2008-111 du 8 février pour le pouvoir d’achat a modifié l’indice de référence des loyers créé par l’article 35 de la loi 2005-841 du 26 juillet 2005. Le nouvel indice correspond à la moyenne, sur les douze dernier mois, de l’indice des prix à la consommation hors tabac et hors loyers. Cet indice est calculé sur une référence 100 au quatrième trimestre 1998. La référence de révision des loyers est publiée par l’INSEE.

La révision d’un loyer est calculée comme suit:

 

Montant du loyer actuel x IRL* du 3e trimestre concerné

                                          ___________________________________

 

                                          IRL* du 3etrimestre de l’année précédente

 

(* Indice de Référence des loyers)

Monsieur le Maire propose de ne pas augmenter les loyers des logements communaux.

Après délibération, le Conseil Municipal, unanime accepte la proposition de Monsieur le Maire.

 

2 - Modification plan de remboursement avance budget photovoltaïque

 

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal qu’il a été voté un plan de remboursement de l’avance remboursable sur le budget principal de la commune d’un montant de 25 000.00€.

Le plan de remboursement défini  et l’établi comme suit :

 

Date d’échéance : le 1er décembre de chaque année

Nombre d’annuités : 20

Montant : 1250€

 

Monsieur le Maire propose de fixer la première échéance à  2020 afin que les premières recettes du budget annexe aient pu être intégrées.

 

Le Conseil Municipal décide à l’unanimité d’adopter ce plan de remboursement et cette date de première échéance.

 

3 - Correctif ouverture de crédit en section d’investissement avant le vote du budget primitif 2020

 

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal que l’article L 1612-1 du CGCT permet à l’organe exécutif de la collectivité, jusqu’à l’adoption du budget, de mandater des dépenses d’investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l’exercice précédent. La précédente délibération prise en ce sens comportait une erreur de montant. Il convient donc de la modifier.

 

Afin de pouvoir effectuer des règlements sur les comptes d’investissement début 2020, avant le vote du budget primitif, Monsieur le Maire demande l’autorisation de pouvoir mandater les dépenses de cette section à hauteur de 25% du montant saisi sur l’exercice 2019.

Le montant prévu au budget 2019 s’élève à 441 791,72€.

 

Conformément au texte en vigueur, Monsieur le Maire propose de faire application de cet article à hauteur de 110 447,93€ répartis sur les chapitres suivants :

  • 20 immobilisations incorporelles                                                     25 000€
  • 21 immobilisations corporelles                                                       10 000€
  • 23 immobilisations en cours                                                         75 447.93€

Après délibération, le Conseil Municipal, unanime accepte la proposition de Monsieur le Maire.

 

4 - Extension du réseau basse tension communal au lieu-dit Saint-Antoine

 

Monsieur Le Maire informe le conseil municipal que suite à la demande de la commune du 02/12/19 concernant l’extension du réseau basse tension communal au lieu-dit "Saint-Antoine", le SDEHG a réalisé l’Avant Projet Sommaire de l’opération suivante :

 

Extension du réseau basse tension communal au lieu-dit "Saint-Antoine" (466), comprenant:

Depuis le poste de transformation qui sera créé dans le cadre du renforcement du réseau pris en charge par le SDEHG :

 - Création d'un premier départ basse tension et réalisation d'une extension de réseau en câble 3x150 mm²+1x95 mm² alu sur environ 90 mètres de longueur avec la mise en place de 4 coffrets de branchement individuel équipés chacun de coupe-circuits monophasés, positionnés en limite de chacun des futurs lots de la parcelle 781.

 - Création d'un second départ basse tension et réalisation d'une extension de réseau en câble 3x150 mm²+1x95 mm² alu sur environ 80 mètres de longueur avec la mise en place de :

       * 2 coffrets de branchement individuel équipés chacun de coupe-circuits monophasés.

       * 1 coffret de branchement individuel équipé de coupe-circuits triphasés.

        * 2 coffrets de coupure réseau de type REMBT "petit collectif" équipés chacun de 4 départs protégés monophasés et la réalisation de chaque liaison B vers les tableaux compteur/disjoncteur des logements.

Ces coffrets seront positionnés en limite de la voie nouvelle existante sur la parcelle 1022.

NOTA : L’implantation précise des coffrets sera à déterminer lors de l’étude détaillée (bornage des terrains). La numérotation des lots et des logements ainsi que l'adresse postale de ces derniers seront indispensables lors de la phase d'étude et la création des différents PDL (Points De Livraison) par ENEDIS.

Compte tenu des règlements applicables au SDEHG, la part restant à la charge de la commune se calculerait comme suit :

         Part SDEHG                                                                                                      32 155€

        Part restant à la charge de la commune (ESTIMATION)                           48 233€

                                                                                                                    Total      80 388€

Avant d’aller plus loin dans les études de ce projet, le SDEHG demande à la commune de s’engager sur sa participation financière.

Dès réception de cette délibération, les services techniques du Syndicat pourront finaliser l’étude et le plan d’exécution sera transmis à la commune pour validation avant planification des travaux.

Ouï l'exposé du Maire et après en avoir délibéré, le conseil municipal :

Approuve le projet présenté.

Décide de couvrir la part restant à la charge de la commune par voie d'emprunt et de prendre rang sur le prochain prêt du SDEHG imputée à l’article 6554 de la section de fonctionnement du budget communal.

5 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’un béguinage : 4 logements senior adaptés.

 

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal aidé d’une commission comprenant des élus, des habitants de la commune et de personnes associées travaille sur un projet de béguinage depuis 2017.

A l’issue de ces travaux, un rapport a été publié reprenant les divers thèmes et réflexions abordés durant ces réunions.

Un bâtiment comprenant  4 logements seniors de 38 m ² chacun sera construit  au lieu dit Saint Antoine sur un terrain que la commune a acquis en 2017.

Une maison commune destinée à faciliter la rencontre et l’échange des personnes âgées entre elles sera construit à proximité de ce bâtiment.

Le bâtiment destiné au béguinage ainsi que la maison commune destinée aux seniors, la maison citoyenne s’inscrivent dans le périmètre de « l’Espace des Rencontres » comprenant également une épicerie.

Un nouveau programme de 4 logements seniors sera construit d’ici quelques années si le projet initial atteint ses objectifs.

Monsieur le Maire rappelle qu’un employé communal sera en charge de l’animation de  la maison commune pour en favoriser son fonctionnement et les échanges relationnels entre personnes âgées entre autres.

Le coût estimé pour la construction des 152m²  hors terrain s’élève à 297 452 € hors taxes donc 356 942.40€ TTC.

Après discussion le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à ces travaux pour y construire un béguinage de 4 logements seniors.

Pour le financement de cette opération, le Conseil Municipal décide de demander une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux et de la Dotation de Solidarité à Initiative Locale (DSIL).

La part restant à la charge de la commune sera fiancée sur ses fonds propres hormis les aides que le Conseil Municipal serait appelé à demander auprès d‘autres organismes (Département).

La dépense correspondante sera inscrite au budget 2020 au chapitre 21 de la section d’investissement.

Ce dossier sera déposé à la Sous préfecture de Muret.

Pouvoir est donné à Monsieur le Maire afin signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

 

6 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’une « Maison Citoyenne » comprenant une médiathèque, un espace numérique, une artothèque et un local destinés aux évènements culturels

 

Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de construire sur un terrain que la commune a acquis au lieu dit Saint Antoine (parcelles G741 et 743) en 2018, un bâtiment de 150m² destiné à la Maison Citoyenne équipée des infrastructures nécessaires à son fonctionnement.

Ce bâtiment comprendra une médiathèque de 115m², un autre local comprenant un espace numérique destiné à apporter une aide ne maîtrisant pas ou ne possédant pas les équipements informatiques nécessaires aux démarches administratives ou autres maintenant devenues pratiquement obligatoires et exclusives, un espace réservé à l’artothèque et aux évènements culturels.

Ces 3 activités seront regroupées dans le même bâtiment pour des raisons financières et énergétiques et favoriser le rapprochement entre les différentes populations et générations.

Monsieur le Maire rappelle que la médiathèque de Montbrun-Bocage est l’une des plus fréquenté si ce n’est la plus fréquenté du département de Haute Garonne au prorata de sa population.

Monsieur le Maire rappelle également que la médiathèque dispose d’un fond de livres important (plusieurs milliers) qui ne peuvent pas être exposées dans la médiathèque actuelle faute de place.

Le bâtiment destiné à la « Maison Citoyenne » s’inscrit dans le périmètre de « l’Espace des Rencontres » comprenant également l’épicerie, le béguinage et la maison commune aux seniors.

Le coût estimé pour la construction d’un bâtiment de 150m² avec les aménagements intérieurs nécessaires hors terrain s’élève à 409 705 € hors taxes donc 491 646 € TTC. Le coût du terrain acheté en 2018 s’élève à 13 500€.

Le prix total de cette opération s’élève donc à 505 146 € TTC.

Après discussion le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à ces travaux pour y construire la Maison Citoyenne.

Pour le financement de cette opération, le Conseil Municipal décide de demander une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et de la Dotation de Solidarité à Initiative Locale (DSIL).

La part restant à la charge de la commune sera fiancée sur ses fonds propres hormis les aides que le Conseil Municipal serait appelé à demander auprès d‘autres organismes (Département, Région…).

La dépense correspondante sera inscrite au budget 2020 au chapitre 21 de la section d’investissement.

Ce dossier sera déposé à la Sous préfecture de Muret.

Pouvoir est donné à Monsieur le Maire afin signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

 

7 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’une épicerie de proximité en milieu rural.

 

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal s’est plusieurs fois interrogé sur l’opportunité de soutenir la création d’une épicerie de proximité sur la commune.

Pendant plusieurs décennies, un commerce était présent sur la commune mais depuis que la gérante de cette épicerie a pris la retraite, la commune de possède plus ce type de commerce de proximité hormis un fournil.

Durant ces deux dernières années, plusieurs personnes porteurs de ce type de projet se sont manifesté auprès du Maire. La dernière en date a procédé à une petite étude de marché et sollicité l’avis des habitants de la commune par le biais d’un questionnaire qui leur a été distribué.

Force est de constater qu’aucun local existant n’a pu être mis à disposition soit par vente soit par location à la personne désirant ouvrir cette épicerie de proximité.

Compte tenu de l’intérêt de ce projet et du service rendu à la population, le Conseil Municipal lors de ses précédentes réunions avait pensé que l’implication de la commune sur ce projet était nécessaire.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de construire sur un terrain (parcelle G1022 au lieu dit Saint Antoine) que la commune a acquis en 2017, un bâtiment destiné à l’épicerie de 112m² équipé des infrastructures nécessaires à son fonctionnement. Ce nouveau bâtiment s’inscrira à l’intérieur du périmètre de « l’espace des rencontres » comprenant outre l’épicerie, un bâtiment destiné au béguinage de 4 logements seniors, d’une maison commune destinés aux seniors et un autre bâtiment « Maison citoyenne » abritant une médiathèque, un espace numérique, une artothèque et un local destiné à des évènements culturels.

Le coût estimé hors terrain s’élève à 228 550€ hors taxes donc 274 200€ TTC. Le coût du terrain acheté en 2017 s’élève à 54 000€.

Le prix total de cette opération s’élève donc à 328 200 € TTC.

Après discussion le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à ces travaux pour y construire une épicerie qui sera louée sous la forme d’un bail commercial.

Pour le financement de cette opération, le Conseil Municipal décide de demander une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux.

La part restant à la charge de la commune sera fiancée sur ses fonds propres hormis les aides que le Conseil Municipal serait appelé à demander auprès d‘autres organismes (Département, Région…).

La dépense correspondante sera inscrite au budget 2020 au chapitre 21 de la section d’investissement.

Ce dossier sera déposé à la Sous préfecture de Muret.

Pouvoir est donné à Monsieur le Maire afin signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

 

8 - Demande de subvention auprès de l’Etat pour la construction d’une maison commune destinée aux seniors.

 

Monsieur le Maire rappelle que le Conseil Municipal aidé d’une commission comprenant des élus, des habitants de la commune et de personnes associées travaille sur un projet de béguinage depuis 2017.

A l’issue de ces travaux, le rapport publié reprenant les divers thèmes et réflexions abordés durant ces réunions a fait apparaître qu’il conviendrait de construire une maison commune destinée aux habitants du béguinage et d’autres personnes âgées de la commune. Ce local de 38m² sera un lieu de vie équipée d’une petite cuisine et d’un salon salle à manger permettant la rencontre et l’échange des personnes âgées entre elles.

Un employé communal sera en charge de l’animation de  la maison commune pour en favoriser son fonctionnement.

Monsieur le Maire propose donc au Conseil Municipal de construire sur un terrain que la commune a acquis au lieu dit Saint Antoine (parcelle G1022) en 2017, un bâtiment de 38m² destiné à la maison commune pour seniors équipé d’une petite cuisine, d’un coin salon et d’une espace repas.

Le bâtiment destiné à la maison commune  s’inscrit dans le périmètre de « l’Espace des Rencontres » comprenant également l’épicerie, le béguinage et la « Maison Citoyenne ».

Le coût estimé pour la construction d’un bâtiment de 38m² avec les aménagements intérieurs nécessaires hors terrain s’élève à 102 800 € hors taxes donc 123 360 € TTC.

Après discussion le Conseil Municipal décide à l’unanimité de procéder à ces travaux pour y construire la Maison Citoyenne.

Pour le financement de cette opération, le Conseil Municipal décide de demander une subvention de l’Etat au titre de la Dotation d’Equipement des Territoires Ruraux et de la Dotation de Solidarité à Initiative Locale (DSIL).

La part restant à la charge de la commune sera fiancée sur ses fonds propres hormis les aides que le Conseil Municipal serait appelé à demander auprès d‘autres organismes (Département, Région…).

La dépense correspondante sera inscrite au budget 2020 au chapitre 21 de la section d’investissement.

Ce dossier sera déposé à la Sous préfecture de Muret.

Pouvoir est donné à Monsieur le Maire afin signer tous les documents nécessaires à ce dossier.

 

9 -  Etude de faisabilité « Espace des rencontres »

Monsieur le Maire expose le document produit par le cabinet Seuil Architecture. Après examen , le conseil municipal remarque que le chiffrage des travaux reste très insuffisant et qu’il y a lieu de solliciter un complément d’évaluation.

10 - Avancement de grade

 

Dans un courrier en date du 17 décembre 2019, Monsieur Joël Lacoste employé de mairie sollicite Monsieur le Maire afin d’obtenir un avancement au grade d’adjoint principal 1ère classe en prévision de son prochain départ à la retraite possible en avril 2021.

Le Conseil Municipal prend en compte cette demande et décide de remettre sa décision à une date ultérieure.

 

11- QUESTIONS DIVERSES

 

Parcelles mises en vente le long de la Carrere du Dessus, côté terrain de sport

Monsieur le Maire informe que 4 personnes sont intéressées par l’achat de ces parcelles.

Pour ce projet, il se doit de demander un permis d’aménager ; celui-ci sera soumis à l’approbation des bâtiments de France.

Ces parcelles doivent être viabilisées dans les domaines : eau, électricité, accessibilité. Les travaux prévus seront réalisés et feront l’objet de délibérations ciblées.

Un point fait l’objet d’une réflexion particulière : une réserve d’eau est obligatoire du fait de la construction de 4 logements regroupés en béguinage (60m3 d’eau à moins de 200m) ; cette réserve pouvant être également utilisée pour les parcelles en vente de l’autre côté de la route.

Le conseil municipal examine les solutions possibles ; aucune décision n’est prise.

 

Caminarém

Madame Varandes  demande de prévoir une date pour le mois de septembre ; l’association pourra intervenir sur le chemin de Garabousto.

 

Les amis de la Chapelle de Montaut

Le bureau de cette association est désormais composé par Mesdames Myriam Amiot, Denise Baggio, Marie-José Béret.

 

Vitrail endommagé à l’église

Alexander Bügel remplacera le grillage endommagé afin d’éviter des dégradations sur un vitrail.

 

Fontaine d’Aousou

Une discussion s’engage après évocation de la remise en état de l fontaine d’Aousou : recherche de la situation de la veine alimentant cette source ; nettoyage du bassin de réception.

Monsieur Fontaine, propriétaire de parcelles concernées donne quelques précisions pouvant se révéler utile pour cette remise en état.

 

Parcelles acquises au cimetière

Les employés municipaux ont procédé au nettoyage de cette parcelle ; un passage y sera aménagé.

 

Travaux de voirie

Monsieur le Maire a signé les devis concernant les travaux de voirie dont il procède à l’énumération :

  • Voie communale à Serni
  • Entrée du chemin de Mouchot
  • Cimetière
  • Beauregard
  • Carrère de Dessus
  • Caquemorte
  • Magouber
  • La Sicaude

 

Chiens errants

Le mardi après-midi 11 février, un incident dont les conséquences auraient pu être gravess’est déroulé sous la halle du village, par la faute d’un chien errant.

Monsieur le Maire invite les victimes ou les témoins d’agressions par des chiens errants à s’adresser à la gendarmerie.

 

Projet d’éco-quartier, association « Amaranthe »

Monsieur le Maire soumet à l’approbation du Conseil Municipal une proposition de contrat entre la mairie de Montbrun Bocage et la SAS Amaranthe (en annexe de la vente du terrain de la 1ère tranche pour l’éco-quartier).

Certains points ont nécessité une correction avant l’approbation de ce document.

 

 

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