Un communiqué de l'association "Regenere volvestre"

Publié le par Christian Seneclauze

Bonjour à Toutes et Tous,
 
Après 2 ans passés sur La Bastide de Besplas  et la création d'un  verger communal,
nous passons le relais pour un autre lieu, et une  nouvelle équipe .
L'association a 60 adhérents, tous  sympas!!!
Voici les statuts ,si des personnes souhaitent  reprendre l'association  "Regenere Volvestre" .
Pour nous joindre :
Tél: 07 78 00 76 70 .
Merci .
 

Serge ,Sandra et Véronique

STATUTS
Association déclarée par application de la loi du
1 Juillet 1901 et du décret du 16 août 1901.
ARTICLE PREMIER-NOM
Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1 Juillet 1901
et le décret du 16 Août 1901 ayant pour titre : REGENEREVOLVESTRE .
ARTICLE 2 -BUTS -OBJET
Cette association a pour objet de :
*Rassembler dans le volvestre et dans sa région ,les adhérents poursuivant une démarche
d'amélioration de leur bien-être et de leur santé par une hygiène de vie proche des besoins
réels de tout être humain.
*Créer un réseau d'entraide entre ses membres pour échanger des informations,des
expériences,des bonnes pratiques,du matériel ou l'exercice physique.
*Améliorer les connaissances de ses membres dans le domaine de la physiologie et de la
santé.
*Organiser un regroupement des achats naturels ou biologiques,local,ou raisonné.
*Organiser des expositions,conférences,réunions,formations et stages pour ses adhérents ou
toute autre personne s'inscrivant dans une démarche de régénération.
*Exercer les activités économiques d'achat ou de vente en lien avec les buts et l'objet de
l'association .
ARTICLE 3- SIEGE SOCIAL
Le siège social est fixé à :
regenerevolvestre
2 Bld de l 'est
09350 LA BASTIDE DE BESPLAS
Il pourra être transféré par simple décision du bureau.
Regenerevolvestre
statuts
1ARTICLE 4 - DUREE
La durée de l'association est illimitée.
ARTICLE 5- COMPOSITION
L'association se compose de :
- Membres d'honneur.
-Membres bienfaiteurs.
-Membres actifs ou adhérents.
-Tous les membres sont des personnes physiques.
ARTICLE 6 – ADMISSION
-L'association est ouverte à tous sans condition ,ni distinction.
-Compte tenu-du nom et de l'objet de l'association , tout adhérent déclare s'inspirer des
enseignements de l'hygiénisme et de la régénération.
-Pour faire partie de l'association,il faut être agréé par le bureau qui statue,lors de chacune de ses
réunions,sur les demandes d'admission présentées.
ARTICLE 7 – MEMBRES – COTISATIONS





Sont membres actifs ceux qui versent annuellement une somme de 10 euros à titre de
cotisation.
Sont membres d'honneur ceux qui ont rendu des services signalés à l'association,ils sont
dispensés de cotisations.
Sont membres bienfaiteurs,les personnes qui versent un droit d'entrée de 50 euros et une
cotisation annuelle de 25 euros fixée chaque année par l'assemblée générale.
Les membres d'honneur,ainsi que les membres actifs et les membres bienfaiteur à jour de
leur cotisation à la date de l'assemblée générale ont le pouvoir de voter à l'assemblée
générale.
L'assemblée générale révise le montant des cotisations dans le règlement intérieur de
l'association.
ARTICLE 8 – RADIATIONS
La qualité de membres se perd par :
a) La démission.
b) Le décès.
c)La radiation prononcée par le bureau pour le non -paiement de la cotisation ou pour motif grave
précisé dans le règlement intérieur, l'intéressé ayant été invité à fournir des explications devant le
bureau et /ou par écrit.
Regenerevolvestre
statuts
2ARTICLE 9 – AFFILIATION
Régénèrevolvestre est indépendante de toute autre fédération ou de tout autre mouvement. Sur
décision d'une assemblée générale extraordinaire modifiant ses statuts, régénèrevolvestre pourra
être affiliée à une fédération de groupes''REGENERE'' si elle se crée dans le futur.
Dans ce cas ,elle se conformera aux statuts et au règlement intérieur de cette fédération.
Elle peut par ailleurs adhérer à d'autres associations,unions ou regroupements sur proposition du
bureau,validée par une assemblée générale extraordinaire.
ARTICLE 10 – RESSOURCES
Les ressources de l'association comprennent :
1° Le montant des droits d'entrée et cotisations.
2° Les subventions de l’État,des Régions,des Département et des Communes.
3° Les dons et legs.
4° Toutes les ressources autorisées par les lois et règlement en vigueur.
5° L es ressources d'activités économiques telles les participations aux frais d'organisation de
manifestations ou la vente de produits et services entrant dans l'objet de l'association.
ARTICLE 11 – COMPTABILITE
L'exercice comptable est de douze mois du 1septembre au septembre suivant.
Chaque année,lors de l'assemblée générale ordinaire,le trésorier présente dans son rapport
financier le budget prévisionnel,le compte de résultat et l'état de la trésorerie.
ARTICLE 12 – ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE
L'assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l'association à quelque titre qu'ils
soient. Elle se réunit chaque année.
Quinze jours au moins avant la date fixée ,les membres de l'association sont convoqués par les
soins du secrétaire,l'ordre du jour figurant sur les convocations.
Le président ,assisté des membres du bureau,préside l'assemblée et expose la situation morale ou
l'activité de l'association.
Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet les comptes annuels à l'approbation de
l'assemblée.
Assemblée générale fixe le montant des cotisations annuelles et du droit d'entrée à verser par les
différents catégories de membres.
Ne peuvent être abordés que les points inscrit à l'ordre du jour.
Les décisions sont prises à la majorité des voix des membres ou représentés.
Si ,du fait des abstentions,la majorité ne recueille pas un quorum de la moitié des membres la
majorité s'apprécie alors selon les suffrages exprimés.
Tout membre absent peut se faire représenter par un membre présent ,en lui donnant une
procuration selon les modalités précisées dans le règlement intérieur.
Regenerevolvestre
statuts
3ARTICLE 13 – ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE
Si besoin est, ou sur la demande d'un tiers plus un des membres inscrits,le président peut
convoquer une assemblée générale extraordinaire,suivant les modalités prévues aux présents
statuts et uniquement pour modification des statuts ou la dissolution ou pour des actes portant sur
des immeubles.
Les modalités de convocations et de délibération sont les mêmes que pour l'assemblée générale
ordinaire.
ARTICLE 14 – LE BUREAU
Le bureau est composé de :
1) Un-e président-e et ,s'il y a lieu, un-e vice-président-e.
2) Un-e secrétaire et, s'il y a lieu, un-e secrétaire adjoint-e.
3) Un-e trésorier-e ,et s' il y a lieu, un-e trésorier-e adjoint-e.
Les fonctions de président et de trésorier ne sont pas cumulables .
ARTICLE 15 – INDEMNITES
Toutes fonctions,y compris celles des membres du bureau sont gratuites et bénévoles.
Seuls les frais occasionnés par l'accomplissement de leur mandat sont remboursés sur
justificatifs,et selon les modalités précisés dans le règlement intérieur ou par délibération du
bureau. Le rapport financier présenté à l'assemblée générale ordinaire présente , par bénéficiaire,
les remboursements de frais de mission, de déplacement ou de représentation.
ARTICLE 16 – REGLEMENT INTERIEUR
Un règlement intérieur est établi par le bureau .
Ce règlement est destiné à fixer les divers points non prévus par les présents statuts,notamment
ceux qui ont trait à l'administration interne de l'association.
ARTICLE 18 - DISSOLUTION
En cas de dissolution prononcée selon les modalités prévues à l'article 12, un ou plusieurs
liquidateurs sont nommés,et l'actif,s'il y a lieu,est dévolu conformément aux décisions de
l'assemblée générale extraordinaire qui statue sur la dissolution.
Fait à la Bastide de Besplas le 4 Août 2015


 

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