MONTBRU -INFO Bulletin d’informations municipales de Montbrun-Bocage N° 18. janvier 2017

Publié le par Christian Seneclauze

                                                                                           

         MONTBRU -INFO

     Bulletin d’informations municipales
                 de Montbrun-Bocage

N° 18 janvier 2017

 

GOÛTER DES AINÉS

Les couleurs de l’automne s’étaient invitées dans la campagne et dans la salle à manger du moulin de Bouydou. Le soleil particulièrement généreux ce jeudi 17 novembre avait donné envie à nos aînés de répondre à l’invitation autour d’un goûter offert et préparé par le conseil municipal.


D’aucuns ont pu feuilleter les albums photos réalisés par Monsieur Calvel, intarissable sur les commentaires ! D’autres, qui n’avaient plus conversé ensemble depuis parfois des mois, ont pu parler santé, famille… Tout cela dans la bonne humeur et l’envie manifeste de renouveler ces rencontres.

Le maire et “ses” conseillères ont été largement remerciés, prêts à renouveler ces rencontres au rythme des saisons.

Les communautés de communes Garonne-Louge et du Volvestre fusionnent

L’année 2017 verra naître une nouvelle intercommunalité élargie à 32 communes, fruit de la fusion de la communauté de communes Garonne-Louge et de la communauté de communes du Volvestre.
Le Volvestre constitue le socle de l’identité commune. C’est pour cette raison que la nouvelle intercommunalité portera le nom de communauté de communes du Volvestre et que son siège se situera à Carbonne.
Cette union n’est pas un mariage de raison, mais un mariage forcé. En effet, dans l'objectif de renforcer les intercommunalités, la loi NOTRe du 7 août 2015 (portant sur la réorganisation du territoire) a fait passer le seuil pour constituer ces dernières de 5 000 à 15 000 habitants. Les quatre communes de Garonne-Louge, qui ne souhaitaient pas fusionner, s'y sont donc résolues.

La loi prévoit que les compétences de la nouvelle communauté soient peu à peu harmonisées, dans un délai d’un ou deux ans selon les compétences. Cela signifie que le conseil communautaire devra décider de généraliser certaines compétences héritées des communautés fusionnées ou, au contraire, d’en restituer certaines aux communes, ce qui ne sera pas simple.
Le conseil communautaire devra aussi harmoniser les régimes fiscaux des deux communautés et réaliser une unification des taux d’imposition intercommunaux sur différents impôts (cotisation foncière des entreprises, taxe d’habitation, taxe foncière, taxe d’enlèvement des ordures ménagères). Un engagement a été pris par les élus de ce nouveau territoire afin d’éviter des modifications importantes pour les contribuables.


Ce nouveau territoire de 32 communes comptera près de 30 000 habitants.


RESTAURATION SCOLAIRE

 

Jusqu’en 2009, pour la restauration scolaire, la commune avait passé un contrat avec une structure locale (cuisine centrale) fournissant des menus types en « liaison froide ».
Ces repas, destinés indifféremment aux maisons de retraite, au portage de repas à domicile pour les personnes âgées et aux cantines scolaires étaient préparés à l’avance, puis réfrigérés.
Une employée municipale réchauffait et mettait en forme des repas que les enfants laissaient en grande partie dans leurs assiettes, se retrouvant souvent le ventre vide l’après-midi.

Or, la commune possédait une cuisine de restauration collective aux normes, louée à l’association Le moulin de Bouydou. Le conseil municipal sollicita cette structure afin qu'elle assure la préparation des repas scolaires pour notre cantine.
Après concertation et une enquête effectuée par l’association des parents d’élèves auprès des familles, qui ont accepté une légère majoration du prix des repas, la discussion et la négociation sur le prix, la qualité, le nombre et le type de repas furent menées à bien avec Le moulin de Bouydou.

Il fut décidé d’opter pour une liaison chaude, c’est-à-dire des repas préparés le matin même et livrés à température juste avant leur consommation au réfectoire.
Un autre point essentiel du dispositif était l’approvisionnement en circuit court, avec notamment des légumes bio, ce qui permettait de concevoir des repas avec des produits de qualité, satisfaisant au goût et à l’attente des enfants.

Une fois par semaine, le menu est végétarien, ce qui ne signifie pas absence de protéines : les œufs, le fromage, le lait et le soja sont de très bons produits de substitution aux produits carnés.
Ce repas végétarien est proposé en option tous les jours. Les parents qui le demandent n’ont pas à en justifier la raison, qu’elle soit religieuse, spirituelle, morale, de santé ou autre, et d’ailleurs nous ne désirons pas le savoir. Nous nous en tenons à une stricte neutralité républicaine. Cette mesure existe depuis le début de la mise en place de cette forme de restauration (2009).

En août 2015, Le moulin de Bouydou n’a pas souhaité renouveler le bail de dix ans qui arrivait à expiration. La commune a donc recruté madame Pascale BREUKINK comme agent territorial chargé entre autres de préparer les repas de la cantine, tâche qu'elle assurait déjà pour le compte de son association.

Depuis lors, la cuisine est exclusivement communale, sous la responsabilité de Pascale BREUKINK, qui assure la conception et la préparation des repas, gère l’approvisionnement et le budget pour l’achat des denrées. Elle est également chargée de la livraison des repas jusqu’à l’école. Elle fait partie de l’équipe d’encadrement qui accompagne les enfants lors de la prise des repas au réfectoire, ce qui lui permet d’avoir un retour immédiat et spontané sur les menus proposés.

Madame BREUKINK est également chargée de l’entretien de la cuisine dans le respect des règles d’hygiène en vigueur, des contraintes imposées par les services vétérinaires et des nombreuses normes présentes dans le domaine de la restauration collective pour les enfants.

Un adage prétend que nul n’est irremplaçable, mais sans la compétence, le professionnalisme et la gentillesse de Pascale BREUKINK, le service rendu par la cuisine communale serait difficile à assurer, même s’il paraît impossible de revenir en arrière.

Il convient de préciser que le prix de revient d’un repas, même s’il est plus élevé que celui pratiqué par les cuisines centrales en liaison froide, reste tout à fait raisonnable. Une augmentation acceptable au regard du plaisir que les enfants ont désormais à manger. Plaisir qui devrait s’amplifier avec la construction du nouveau réfectoire, mieux adapté à la prise de repas en commun.
L’engouement pour la cuisine que nous proposons est tel que nous fournissons également une vingtaine de repas par jour à l’école de Sabarat. Cela amène un complément de revenu au budget de la cantine, ce qui permet de ne pas augmenter le prix des repas pour les familles.
D’autres communes, comme Les Bordes-sur-Arize, nous ont demandé de les fournir en repas. Nous avons refusé, n’ayant pas la structure nécessaire, et nous n’avons pas vocation à devenir une cuisine centrale.


MARCHÉ HEBDOMADAIRE

 

Le 4 juillet 1993, l’association La Maison de Montbrun, conformément à ses statuts, qui prévoient entre autres le développement économique de la commune, la promotion des produits locaux et l’organisation d’événements permettant la rencontre des populations, décida de créer un marché informel et gratuit sous la halle de notre village.   

                      
Cette initiative n’avait pas vraiment de but économique, mais plutôt la volonté de créer du lien social et de redonner vie au village. À ses débuts, seuls quelques exposants locaux participèrent à la création de ce marché bimensuel. Depuis, devenu hebdomadaire, ce marché s’est développé, sans publicité ni promotion particulière, de façon exceptionnelle, sans commune mesure avec la taille de notre collectivité. Il arrive que quinze exposants Montbrunais déballent le jour du marché (producteurs, artisans, commerçants).


La halle de Montbrun date des XVe et XVIIe siècles et, en 1665, les archives municipales précisent que le couvert de la halle menace de chuter à cause de certains chevrons pourris. Des foires se tenaient donc depuis très longtemps dans n


Les autorités administratives n’ont découvert que très récemment l’existence de ce marché et n’ont de cesse depuis que de vouloir normaliser et standardiser ce marché comme il est de règle dans notre beau pays.


Le maire, conscient du vide juridique et du caractère quelque peu surréaliste des modalités concernant la tenue de ce marché, signa en 2013 avec La Maison de Montbrun une convention qui précisait les droits et devoirs de chacune des parties prenantes, association, exposants et commune.
Dans un courrier récent adressé au maire, le préfet précise que, dans sa forme actuelle, la convention qui lie l’association La Maison de Montbrun à la commune pour la gestion du marché dominical n’est pas conforme à la législation. S’agissant d’une délégation de service public, la commune aurait dû engager un appel d’offres, avec ce que cela implique de démarches administratives.


Par ailleurs, dans ce même courrier, le préfet rappelle que l’attribution des emplacements aux exposants relève de la compétence exclusive du maire et ne peut être déléguée ni par arrêté, ni par contrat, ni par convention. Il rappelle également que l’occupation du domaine public donne obligatoirement lieu à l’acquittement d’une redevance (droit de place). Cette redevance entre dans la catégorie des impôts et son montant doit être fixé par le conseil municipal.


Au vu de tous ces éléments, il apparaît que la gestion du marché devrait être assurée par la commune. Le conseil municipal va rencontrer La Maison de Montbrun pour exposer cette situation. Il se donne jusqu’à sa prochaine réunion de janvier pour répondre au préfet.
Cette nouvelle organisation aura très peu d’incidence sur la tenue du marché. Les droits de place serviront majoritairement à rétribuer le placier recruté par la commune.
Journées de la laine 2016

La 5e édition des Journées de la laine

 

La 5e édition des Journées de la laine de Montbrun-Bocage a eu lieu les 3 et 4 décembre derniers. Le soleil était au rendez-vous, ce qui a entraîné une affluence exceptionnelle.
    Cette année, l’accent a été mis sur la pédagogie, le partage du savoir-faire et les ateliers pratiques. Le succès de cette formule s’est confirmé avec une forte participation aux ateliers de démonstration.
    Les 50 artisans et professionnels de la filière laine étaient également au rendez-vous ; l’intérêt pour leur travail et la qualité de leurs productions se confirme chaque année auprès des visiteurs.
    Les journées de la laine ont débuté le vendredi soir par la projection d’un film réalisé par Christiane Mordelet : “Tsering la bergère des glaces”, reportage poignant sur la vie d’une bergère du Ladakh. Cette projection a réuni un public nombreux, intéressé par la vie de cette femme, qui a suscité de nombreuses questions auxquelles a répondu Annie Ehrens, présentatrice du film.
    Les animations proposées : l’installation photo du groupe Tortilla Flat, les Tire-Laine, Anne-SO et son spectacle Petit Bleu Petit Jaune, Grégory Marchand et le pastel, Richard Pigelet et le textile au temps des Cathares, ont été appréciées.
    La vente aux enchères de toisons du samedi, organisée en amont par Olivia Bertrand, animée par Christelle Jeannet et Élisa Barbone, a également été un temps fort de cette manifestation. Cette vente a pour objectif, entre autres, de sensibiliser les producteurs et les artisans à l’importance de travailler qualitativement leurs toisons.
    Les organisateurs souhaitent que cette vente s’organise progressivement pour devenir un véritable marché de la laine en suint, en vente directe, ainsi la filière aura véritablement acquis de la reconnaissance et de la valeur.
    Les associations et filatures fidèles des Journées de la laine étaient également présentes : La caussenarde, la filature Catusse, Pédaler pour la Paix, SIBADA LAINES, qui anime la filature de Niaux, organisatrice le samedi d’une communication sur l’état d’avancement de la reprise de la filature.
    L’Association des amis du fil et de la laine, également présente et très active à l’atelier tricot, a présenté le projet associatif de boutique de la laine pyrénéenne qui est en place à Saint-Girons, en Ariège.
    Radio Couserans et Radio Galaxie ont soutenu la manifestation en diffusant interviews et débats pendant et après les rencontres.
    L’association Atout laine tient à remercier tous les bénévoles, nombreux cette année, qui ont participé à l’organisation.
    Ces rencontres annuelles se confirment comme un rendez-vous important des acteurs de la filière laine pyrénéenne, éleveurs, transformateurs, artisans, acheteurs…
    Et son public, chaque année plus nombreux, montre l’intérêt croissant qu’il a pour cette manifestation dont la bonne humeur, la qualité, l’accueil, le partage sont les éléments déterminants.


Rendez-vous est pris pour les 2 et 3 décembre 2017.

 

LA TAXE D’HABITATION


Certains d’entre vous s’acquittent de la taxe d’habitation, d’autres en sont totalement ou ou partiellement exonérés. Vous trouverez toutes les informations concernant cet impôt dans cet article.
Généralités
La taxe d’habitation est établie annuellement en fonction de votre situation au 1er janvier de l’année d’imposition.
Elle est encaissée pour le compte de la commune et de la communauté de communes où se situe votre habitation principale ou secondaire. Elle contribue ainsi au financement des services rendus aux habitants, des équipements collectifs…
Depuis 2011, le département ne perçoit plus la taxe d’habitation et la part départementale est transférée au bloc communal (commune et intercommunalité).
Dans certains cas, en fonction de votre situation personnelle ou de l'état des locaux, vous pouvez bénéficier d’une exonération, d’un dégrèvement ou d’un plafonnement de cette taxe.
Valeur locative cadastrale
La valeur locative cadastrale multipliée par les taux fixés par les collectivités territoriales sert de base d’imposition pour calculer la taxe d’habitation et la taxe foncière. Il s’agit donc d’une valeur essentielle qui conditionne le montant de vos impôts fonciers.
La valeur locative cadastrale des locaux d’habitation correspond à un loyer annuel théorique établi par l’administration fiscale à partir des données fournies par le contribuable ou les propriétaires précédents.
Les valeurs locatives fixées par le fisc et non réactualisées (ni par une demande du fisc, ni par déclaration de travaux du propriétaire) ne reflètent plus la réalité du marché et n’ont rien à voir avec les valeurs locatives réelles. En effet, la dernière actualisation des valeurs locatives date du 1er janvier 1978.
Il est impossible de calculer soi-même cette valeur, car dans le mode de calcul entrent des données soumises à l’appréciation de l’administration fiscale : des correctifs, la fixation d’un loyer théorique, etc. En revanche, connaître la façon dont l’administration la calcule vous permettra d’apprécier les données que le fisc utilise. Ce calcul est détaillé dans la fiche d’évaluation que tout contribuable peut demander auprès du centre des impôts fonciers, mais pas dans l’avis d’imposition. Pour contester votre impôt, vous aurez donc besoin de cette fiche.
La valeur locative cadastrale est le résultat de la surface pondérée multipliée par le tarif au m² du local de référence.
Une demande de révision de la valeur locative cadastrale (révision de la surface, de la catégorie, etc.) risque d’aboutir à une hausse de votre imposition.


Taxe d’habitation :

Taux communal            Taux communauté de communes        Taux moyen national
20,08 % (2016)                              8,22 % (2016)                         24,99 % (2015)


Depuis 2008 ,hormis une hausse de 0,26 % en 2010, le taux de la taxe d’habitation n’a pas été augmenté par la commune de Montbrun-Bocage.
Les valeurs locatives cumulées pour la commune de Montbrun s’élèvent à 355 134 euros en 2016, soit un revenu pour le budget communal de 73 720 euros (355 134 x 20,08 %), duquel il faut déduire 20 135 euros (voir plus bas).


Sur la commune de Montbrun-Bocage, 285 logements sont assujettis à la taxe d’habitation.


Bien imposable  :  Local affecté à l’habitation principale ou secondaire et ses dépendances.
Personne redevable:    L’occupant au 1er janvier de l’année d’imposition.
Base d’imposition    :      100 % de la valeur locative après abattements.


            Abattements obligatoires : 10 % pour 1 et 2 personnes à charge.
                                                    : 15 % pour 3 personnes à charge et plus.
              Abattement facultatif de 5 à 15 % pour les résidences principales.
            (à Montbrun, abattement facultatif  de 15 % voté par le conseil municipal en 1981)
Remarque:  

     Les abattements sont appliqués sur la valeur locative moyenne des résidences de la                 commune. Cela favorise les occupants des maisons à valeur locative faible ou moyenne          et défavorise les résidents des maisons à valeur locative élevée.
Remarque :

     L’abattement facultatif voté par la commune s’applique également curieusement  à             l’intercommunalité. Seules 7 communes sur les 28 que compte la communauté du                 Volvestre appliquent cet abattement facultatif, ce qui représente un avantage fiscal             pour les habitants de ces 7 communes, dont les Montbrunais.
Remarque:

   Du fait du transfert de la taxe d’habitation du département vers les communes et de             la suppression de la taxe professionnelle en 2011, notre commune doit reverser                 20 388 euros chaque année pour compenser les pertes de recettes des autres                 communes (opération blanche pour notre budget).
Remarque  :  

   Hormis pour les nouvelles habitations, les dépendances sont rarement prises en                 compte.
Exonérations  :

     Sous conditions de ressources :
            - personnes de plus de 60 ans
            – veuf ou veuve
            - titulaire de l’allocation adulte handicapé
Dégrèvements :

   Pour les personnes dont les revenus ne dépassent pas un certain montant, un                 plafonnement est appliqué. Les personnes aux ressources modestes ne payent pas la             taxe d’habitation ou très peu.


Remarque :

  Les dégrèvements et exonérations sous conditions de ressources sont compensés en             partie par l’État.
Assujettissements   : 

Le conseil municipal peut appliquer la taxe d’habitation sur leBase d’impositions logements vacants                 depuis plus de 5 ans. Délibération prise par le conseil municipal en 2006.
Remarque  :

   Les logements trop dégradés pour être loués sont dispensés de taxe d’habitation sur             les logements vacants. Cette dispense s'applique aux logements en mauvais état, vides          de tout meuble et objet et qui ne sont pas utilisés.


CAMINAREM


Le 11 mars 2017, l’association CAMINAREM reviendra pour continuer le débroussaillage de nos chemins ruraux. Si vous souhaitez vous joindre à cette équipe, vous devez vous inscrire en mairie au plus tard le lundi 6 mars afin d’organiser le repas (garbure) que nous partagerons à la salle polyvalente (apportez vos couverts).
Pensez aussi à vos outils (cisaille, croissant et même tronçonneuse pour les plus hardis qui pourront en découdre avec quelques troncs coriaces)

Rendez-vous à 9 h 15 devant la salle polyvalente.


NOUS EN NOIR ET BLANC


    Le livre réalisé en 2007 a eu un franc succès : on le trouve dans quasiment tous les foyers de Montbrun et même au-delà. Ces portraits de Montbrunais devant leur porte permettent à tout un chacun de situer les personnes qui habitaient la commune cette année-là et les lieux où elles vivaient.
    Dix ans après, une équipe renouvelée veut rééditer l'opération : certains habitants ne sont plus là, d’autres sont arrivés, d’autres auront peut-être un peu changé… Les Montbrunais d’aujourd’hui et de demain seront certainement curieux de connaître ceux qui ont vécu dans les mêmes lieux qu’eux, comme ceux d’hier et d’aujourd’hui sont heureux de feuilleter les photos anciennes des archives communales.
    Le projet reste le même : photographier tous les habitants de la commune en pied sur le seuil de leur maison.
        L’équipe d’origine s’est agrandie, ce qui     permettra d’étaler les prises de vue sur l’année. Nous     espérons que vous lui réserverez un accueil aussi     chaleureux et amical que lors de la précédente édition,     ce qui a contribué à la réussite du projet. Les     photographes vous rendront visite tous les derniers     samedis, du mois de janvier au mois d’octobre, soit :

le 28 janvier
le 25 février
le 25 mars
le 29 avril
le 27 mai
le 24 juin
le 29 juillet
le 26 août
le 30 septembre
le 28 octobre

   Si vous souhaitez prendre rendez-vous ou obtenir des précisions,                                  appelez le 05 61 98 10 46.
    Pour ceux qui voudraient découvrir la première édition du livre, vous pouvez venir le feuilleter à la médiathèque municipale (ouverte les mercredis et dimanches matin) ou à l’agence postale.

L'équipe des Éditions du Bocage
Photographes : Anoura Barré, Aulne Boniface, Marylise Logez
Mise en page : Jerken Diederich
Coordination : Xavier Garcia

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