ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 09 DECEMBRE 2021
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COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021
ORDRE DU JOUR Délibération SDEHG pour l’électrification du lotissement ; Présentation du matériel commun au CIAS et au SIVOM ; Création d’un site internet pour la commune ; Création d’une réserve incendie au Caminot de Toutis : Projet de délibération...
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Règlement intérieur pour la location de la Salle Polyvalente de MONTBRUN-BOCAGE
Règlement intérieur pour la location de la Salle Polyvalente de MONTBRUN-BOCAGE TITRE I – dispositions générales Article 1 – Objet Le présent règlement a pour objet de déterminer les conditions dans lesquelles doit être utilisée la Salle Polyvalente de...
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021A 20H30
ORDRE DU JOUR DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 08 NOVEMBRE 2021 A 20H30 - Délibération SDEHG pour l'électrification du lotissement; - Présentation du matériel commun au CIAS et au SIVOM - Création d'un site internet pour la commune - Création d'une...
BOÎTE A LIVRES SOUS LA HALLE DE MONTBRUN-BOCAGE
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Oyé, oyė, la boîte à livres est enfin placée sous la halle, N'hésitez pas à venir déposer, emprunter, lire et rapporter 😉...
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 AOUT 2021
Délibération modificative du budget Lors du vote du budget, le conseil municipal avait inscrit un montant en investissement correspondant aux frais d’étude et de maîtrise d’œuvre. Suite aux avenants concernant le PRO de l’espace des rencontres qui a augmenté...
COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SEANCE DU 8 JUIN 2021
ORDRE DU JOUR Délibération sur l’achat d’un terrain au département ; Délibération sur l’impôt de la taxe d’habitation des résidences secondaires ; Délibération sur les frais de scolarité pour les enfants scolarisés dans une autre commune ; Signature d’une...
COMPT ERENDU DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU 13 JUILLET 2021
ORDRE DU JOUR Délibération sur l’achat d’un terrain au département ; Délibération sur la dématérialisation des demandes d’urbanisme ; Délibération pour le mandatement pour un emprunt à court terme pour l’Espace des Rencontres ; Réflexion sur la réouverture...